LES BALLES JAUNES DU PAYS DE LA BAIE DU MONT SAINT MICHEL Active Mortain Tennis W501001691 Créée en 2002 pratiquer le tennis. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Mortain (50140) Identifiants RNAW501001691 HIST.0501006119 Historique Créée le 26/09/2002, dernière déclaration le 20/10/2003 4 évènements 26/09/2002 Création 26/10/2002 Publication au Journal Officiel 20/10/2003 Dernière déclaration 23/07/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Tennis Tennis 011165Tennis (tennis, longue paume) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.