CYCLO TOURISME HAYLAND Active La Haye-Pesnel Cyclisme W501001593 Créée en 1994 développer la pratique du cyclo tourisme Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Haye-Pesnel (50320) Identifiants RNAW501001593 HIST.0501005315 Historique Créée le 06/01/1994, dernière déclaration le 06/01/1994 4 évènements 06/01/1994 Création 06/01/1994 Dernière déclaration 26/01/1994 Publication au Journal Officiel 13/07/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Cyclisme Cyclisme 011180Cyclisme (cyclisme, vélo, VTT, course d'orientation à vélo, cyclotourisme) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.