M
Mission
développer le gibier, sa protection, son repeuplement, son élevage, la destruction des nuisibles, la représsion du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où l'ACPP posèdera le droit de chasse, soit par apport des sociétaires, soit par cessions
Domaines
- chasse 👉 Mont-Saint-Michel-Normandie
@
Commune & Contact
Commune
Poilley (50220)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W501001544
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0501005024
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 501S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier Réclam le 3/12/2021 Retour du dossier le 2/06/2022
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr