BRECEY AUTREMENT Active Brécey Politique générale W501001477 Créée en 2000 promouvoir la vie citoyenne dans le canton de brecey Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Brécey (50370) Identifiants RNAW501001477 HIST.0501005860 Historique Créée le 17/05/2000, dernière déclaration le 17/05/2000 4 évènements 17/05/2000 Création 17/05/2000 Dernière déclaration 03/06/2000 Publication au Journal Officiel 07/07/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Politique générale Politique générale 001005associations à caractère politique général Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.