ASSOCIATION DES PARENTS D' ELEVES DE L' ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DE L'ECOLE NOTRE-DAME

Activité

Mission

apporter un soutien utile à la vie de l'école et une collaboration efficace à l'action des maitres ; organiser tous services et toutes oeuvres, scolaires ou péri et post scolaires, centres d'orientation, bourses et prêts d'honneur en faveur délèves méritants et peu fortunés, réunions entre parents et maitres, des cercles d'études et, en général, toutes institutions tendants aux mêmes fins ; collaborer avec tous associations semblables, en vue d'une représentation valable de l'assemblée des parents d'élèves, auprès des pouvoirs publics et des autorités constituées

Commune

Granville (50400)

Domaine

  • parents d'élèves

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

Partenaires

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Assoce

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W501001161

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0501004819

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 501S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Réclam le 16/12/2021 Retour du dossier le 2/06/2022. Retour du dossier le 15/01/2025 avec flyer pour faire modif D de 2017 à 2024. SD

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

CERFA

Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.

Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03
Pré-remplir le CERFA 13972-03
Modification de l'équipe dirigeante - CERFA n° 13971-03
Pré-remplir le CERFA 13971-03