"POUR UN NOUVEL AVRANCHES" Active Avranches Politique locale W501001043 Créée en 1995 réfléchir sur le devenir d'avranches et de sa region Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Avranches (50300) Identifiants RNAW501001043 HIST.0501005440 Historique Créée le 17/05/1995, dernière déclaration le 17/05/1995 4 évènements 17/05/1995 Création 17/05/1995 Dernière déclaration 07/06/1995 Publication au Journal Officiel 04/06/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Politique locale Politique locale 001015action politique locale Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.