ASS COM

Active Brouains 2003-04-11
M

Mission

permettre à ses membres l'utilisation d'un local de répétition

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Brouains (50150)

Associations de Brouains

Siège INSEE

11 CITE DES FLEURS, 50150 BROUAINS

Contact

#

Identifiants

RNA
W501001038
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
500109228
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0501006168
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 501S

Observation : Sans réponse retour dossier le 26/9/2018 (liste buro+PV modif. statuts).

Activité

chant choral, musique

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr