COMITE DES FETES DE ST MICHEL DE MONTJOIE Active Saint-Michel-de-Montjoie Activités festives Comités des fêtes W501000767 Créée en 1954 organisation des fetes dans la commune. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Michel-de-Montjoie (50670) Identifiants RNAW501000767 HIST.0501004193 Historique Créée le 25/09/1954, dernière déclaration le 27/03/2012 4 évènements 25/09/1954 Création 08/10/1954 Publication au Journal Officiel 27/03/2012 Dernière déclaration 28/03/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Activités festives / Comités des fêtes Activités festives 007040activités festives (soirées.) Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.