4 L SANS FRONTIERES Active Le Val-Saint-Père Entraide Droits de l'Homme W501000623 Créée en 2004 humanitaire et convoyage de frêts. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Le Val-Saint-Père (50300) Identifiants RNAW501000623 HIST.0501006255 Historique Créée le 31/03/2004, dernière déclaration le 28/07/2021 4 évènements 31/03/2004 Création 17/04/2004 Publication au Journal Officiel 28/07/2021 Dernière déclaration 10/08/2021 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Entraide / Droits de l'Homme Entraide 014000amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux Droits de l'Homme 003015défense des libertés publiques et des droits de l'Homme Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.