PATOUNET50 - LUTTE CONTRE LA SLA Active Juvigny-le-Tertre Personnes malades W501000579 Créée en 2009 aider au financement de matériel dû à la maladie Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Juvigny-le-Tertre (50520) Identifiants RNAW501000579 Historique Créée le 24/06/2009, dernière déclaration le 24/06/2009 4 évènements 24/06/2009 Création 24/06/2009 Dernière déclaration 01/08/2009 Publication au Journal Officiel 11/08/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Personnes malades Personnes malades 017130associations de personnes malades, ou anciens malades Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.