LA SEIZIEME COMPAGNIE Active Saint-Pair-sur-Mer Échanges locaux W501000524 Créée en 2009 fabrication d'un char pour le carnaval de Granville Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Pair-sur-Mer (50380) Identifiants RNAW501000524 Historique Créée le 21/04/2009, dernière déclaration le 23/10/2024 4 évènements 21/04/2009 Création 02/05/2009 Publication au Journal Officiel 23/10/2024 Dernière déclaration 24/04/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Échanges locaux Échanges locaux 007075échanges locaux, réseaux d'échanges Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.