COMITE DES FETES DE LA CROIX AVRANCHIN Active La Croix-Avranchin Comités des fêtes W501000395 Créée en 1953 organisation de fêtes Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Croix-Avranchin (50240) Identifiants RNAW501000395 HIST.0501004792 Historique Créée le 11/06/1953, dernière déclaration le 30/07/2021 4 évènements 11/06/1953 Création 26/06/1953 Publication au Journal Officiel 30/07/2021 Dernière déclaration 12/08/2021 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationNOTE INFO BENEVOLES Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.