LOISIRS PETANQUE DE SAINT JEAN DES CHAMPS Active Saint-Jean-des-Champs Pétanque W501000343 Créée en 2004 pétanque et concours Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Jean-des-Champs (50320) Identifiants RNAW501000343 HIST.0501006268 Historique Créée le 01/06/2004, dernière déclaration le 13/05/2015 4 évènements 01/06/2004 Création 19/06/2004 Publication au Journal Officiel 13/05/2015 Dernière déclaration 30/06/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.