ASSOCIATION DES PARENTS D' ELEVES DE L' ECOLE DE ST SENIER SOUS AVRANCHES Active Saint-Senier-sous-Avranches Parents d'élèves W501000306 Créée en 1995 représenter les parents d'élèves ; participer à la vie scolaire Contact EMAILape.saint.senier@free.fr
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Senier-sous-Avranches (50300) Identifiants RNAW501000306 HIST.0501005479 Historique Créée le 26/10/1995, dernière déclaration le 13/10/2021 4 évènements 26/10/1995 Création 15/11/1995 Publication au Journal Officiel 13/10/2021 Dernière déclaration 14/04/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.