COMITE DES FETES DE MONTJOIE SAINT MARTIN Active Montjoie-Saint-Martin Comités des fêtes W501000294 Créée en 2002 animation de la commune et organisation de fêtes Contact EMAILcomitemontjoiesaintmartin@gmail.com
Données officielles Sources / RNA Siège Montjoie-Saint-Martin (50240) Identifiants RNAW501000294 HIST.0501006128 Historique Créée le 18/10/2002, dernière déclaration le 31/03/2025 4 évènements 18/10/2002 Création 23/11/2002 Publication au Journal Officiel 31/03/2025 Dernière déclaration 07/08/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationNOTE INFO BENEVOLES. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.