COMITE D'ANIMATION DE MONTGOTHIER Active Isigny-le-Buat Comités des fêtes Débits de boissons W501000266 429061195 Créée en 1985 créer des liens d'amitié entre les membres et de susciter des festivités locales Contact EMAILcomitedanimation.montgothier@orange.fr
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Isigny-le-Buat (50540) MAIRIE, 50540 ISIGNY-LE-BUAT Identifiants RNAW501000266 SIREN429061195 HIST.261/85 Historique Créée le 28/11/1985, dernière déclaration le 02/07/2024 5 évènements 28/11/1985 Création 20/09/1986 Enregistrement INSEE 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 02/07/2024 Dernière déclaration 01/01/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes / Débits de boissons Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAF 56.30ZDébits de boissons Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationRECLAM LE 29/01/2024, retour du dossier le 5/06/2024 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.