COMITE DES FETES DU MESNIL GILBERT Active Le Mesnil-Gilbert Loisirs W501000012 Créée en 1960 organisation de fêtes dans la commune Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Le Mesnil-Gilbert (50670) Identifiants RNAW501000012 HIST.0501004297 Historique Créée le 04/08/1960, dernière déclaration le 28/08/2020 4 évènements 04/08/1960 Création 19/08/1960 Publication au Journal Officiel 28/08/2020 Dernière déclaration 16/10/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Loisirs Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier retour dossier le 17/10/2024 avec flyer pour faire dde modif dirig. en ligne - dossier incomplet (manq liste D). SD Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.