BILLARD CLUB SEGRÉEN

Active Segré-en-Anjou Bleu 2022-09-29
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Mission

le club a pour objet : - L'enseignement, la promotion, l'initiation, le perfectionnement, le développement et la pratique du billard ; - L'organisation des manifestations et toutes les activités s'y rapportant il veille au respect de la charte de déontologie du sport établie par le comité national olympique et sportif français et s'interdit toute discrimiation le club est affilié à la fédération française de billard, à ce titre, il s'engage à respecter l'ensemble des textes réglementaires fédéraux ainsi que ceux des organes décentralisés dont il dépend: la ligue de billard des pays de la loire et le comité sportif départemental de billard du maine et loire sa durée est illimitée son siège est 4 rue Nicolas Segré 49500 Segré-en-Anjou Bleu ce siège peut être transféré en tout autre lieu sur proposition du comité directeur, entérinée par décision de l'assemblée générale on entend notamment par testes réglementaires les sytatuts, le règlement intérieur, le code de discipline, le règlements annexes, le règlemnt "licences et mutations", le règlement médical, etc

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Segré-en-Anjou Bleu (49500)

Associations de Segré-en-Anjou Bleu

Siège INSEE

4 RUE NICOLAS, 49500 SEGRE-EN-ANJOU BLEU

Contact

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Identifiants

RNA
W494005014
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
920121654
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 494S

Activité

billard, quilles

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr