COMITE DES FÊTES DE LA CHAPELLE SUR OUDON Active Segré-en-Anjou Bleu Loisirs Comités des fêtes W494000633 Créée en 1962 organisation des fêtes communales Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Segré-en-Anjou Bleu (49500) Identifiants RNAW494000633 HIST.0494000307 Historique Créée le 26/05/1962, dernière déclaration le 27/01/2023 4 évènements 26/05/1962 Création 21/06/1962 Publication au Journal Officiel 27/01/2023 Dernière déclaration 31/01/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Loisirs / Comités des fêtes Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.