COMITE DES FÊTES DE CARBAY Active Carbay Loisirs Comités des fêtes W494000115 Créée en 1962 Organisation des fÊtes communales Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Carbay (49420) Identifiants RNAW494000115 HIST.0494000315 Historique Créée le 25/07/1962, dernière déclaration le 03/07/2025 4 évènements 25/07/1962 Création 20/10/1962 Publication au Journal Officiel 03/07/2025 Dernière déclaration 02/01/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Loisirs / Comités des fêtes Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.