CLUB SPORTIF DU PUY NOTRE DAME Active Le Puy-Notre-Dame Loisirs Football W493008259 Créée en 1934 pratique du football Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Le Puy-Notre-Dame (49260) Identifiants RNAW493008259 HIST.0493000437 Anciennes informations Historique Créée le 20/10/1934, dernière déclaration le 17/12/2001 4 évènements 20/10/1934 Création 06/11/1934 Publication au Journal Officiel 17/12/2001 Dernière déclaration 11/12/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Loisirs / Football Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Football 011075Football (football, futsal) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.