ASSOCIATION DES FAMILLES DES ROSIERS Active Les Rosiers-sur-Loire Droits civiques W493008232 Créée en 1947 Aide à la famille Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Les Rosiers-sur-Loire (49350) Identifiants RNAW493008232 HIST.0493000806 Historique Créée le 23/07/1947, dernière déclaration le 26/11/1974 4 évènements 23/07/1947 Création 01/08/1947 Publication au Journal Officiel 26/11/1974 Dernière déclaration 11/12/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Droits civiques Droits civiques 003000défense de droits fondamentaux, activités civiques Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.