ASSOCIATION DES FAMILLES - DÉNEZÉ-SOUS-LE-LUDE Active Noyant-Villages Droits civiques W493008220 Créée en 1946 Défendre les intérêts des familles Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Noyant-Villages (49490) Identifiants RNAW493008220 HIST.0493000699 Historique Créée le 17/05/1946, dernière déclaration le 17/05/1946 4 évènements 17/05/1946 Création 17/05/1946 Dernière déclaration 07/06/1946 Publication au Journal Officiel 10/12/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Droits civiques Droits civiques 003000défense de droits fondamentaux, activités civiques Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.