AMICALE DE PETANQUE BROCOISE Active Noyant-Villages Jeux de société W493007172 Créée en 1997 jeux de petanque Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Noyant-Villages (49490) Identifiants RNAW493007172 HIST.0493004542 Anciennes informations Historique Créée le 07/11/1997, dernière déclaration le 07/11/1997 4 évènements 07/11/1997 Création 07/11/1997 Dernière déclaration 06/12/1997 Publication au Journal Officiel 18/11/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Jeux de société Jeux de société 007005bridge, jeux de cartes, échecs, dames, jeux de société... Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.