COMITE DES FETES DU PUY-NOTRE-DAME Dissoute Le Puy-Notre-Dame Comités des fêtes W493002679 Créée en 1960 Cette association est dissoute depuis le 2015-08-31. organisation des fêtes
Données officielles Sources / RNA Siège Le Puy-Notre-Dame (49260) Identifiants RNAW493002679 HIST.0493001601 Anciennes informations Historique Créée le 09/09/1960, dernière déclaration le 07/09/2015 5 évènements 09/09/1960 Création 22/09/1960 Publication au Journal Officiel 31/08/2015 Dissolution 07/09/2015 Dernière déclaration 28/09/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.