COMITE DES FETES DE LA FOSSE-DE-TIGNE

Active Lys-Haut-Layon 1973-01-19
M

Mission

organisation de loisirs dans la commune de la Fosse-de-Tigné

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Lys-Haut-Layon (49540)

Associations de Lys-Haut-Layon

Siège INSEE

10 PL CHARLES DE GAULLE, 49310 LYS-HAUT-LAYON

Contact

#

Identifiants

RNA
W493001945
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
840218069
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0493002231
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 492S

Observation : Date de déclaration notée dans le JO : 15 janvier 1973 (date de signature des documents de l'association)

Activité

comités des fêtes

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr