Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.
Détail
Date de l'annonce :
Type d'annonce : Modification
Nouvel objet : contribuer à la sauvegarde, l'entretien et la mise en valeur de l'église de Notre-Dame de la légion d'honneur, propriété de la communie de longué-Jumelles et des monuments qui s'y rapportent, notamment la tombe du constructeur de l'église, le curé Massonneau et la statue de Notre-Dame de la Légion d'Honneur du sculpteur Gabriel Loire;les actions suivantes peuvent concourir à cet objet:organisation des manifestations;développement des moyens de communication;adhésion à toute association locale qui par ses activités peut concourir au rayonnement de l’église Notre-Dame de la Légion d'Honneur;acquisition de biens immobiliers ayant un lien avec l'objet de l'association
Transfert du siège
Lieu de declaration :
Département : 49
Préfecture :
Sous Préfecture : Saumur
Identifiant annonce : 202600010622
Numéro de l'annonce : 622
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W493001538
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Identifiant historique
L'identifiant historique de l'association : 0493002578
Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 493S
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Non
(0)
Action
Publication légale
Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association,
vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer
les démarches nécessaires.
CERFA
Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.
Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03