COMITÉ DES FÊTES DE SAINT-PHILBERT-DU-PEUPLE Active Saint-Philbert-du-Peuple Animation quartier Comités des fêtes W493001080 Créée en 1986 organiser des manifestations dans la commune Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Philbert-du-Peuple (49160) Identifiants RNAW493001080 HIST.0493003251 Historique Créée le 20/01/1986, dernière déclaration le 15/03/2025 4 évènements 20/01/1986 Création 19/02/1986 Publication au Journal Officiel 15/03/2025 Dernière déclaration 14/09/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Animation quartier / Comités des fêtes Animation quartier 030012comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.