APEL DE L'ECOLE PRIVEE NOTRE-DAME DE VERNANTES

Active Vernantes 1951-12-26
M

Mission

favoriser et garantir le libre choix de l'école, conformément au droit naturel des parents à l'éducation et à l'instruction de leurs enfants, selon leur conscience ; promouvoir le caractère propre de l'Enseigenement catholique, exprimé dans le projet éducatif de l'établissement, en collaboration avec ses responsables et les orgnaismes concernés

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Vernantes (49390)

Associations de Vernantes

Siège INSEE

6 RUE DE LONGUE, 49390 VERNANTES

Contact

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Identifiants

RNA
W493000941
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
320709264
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0493001163
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 493S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

éducation formation

NAF : Enseignement primaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr