SEVREMOINE MINI-VOILES Active Sèvremoine Culture W492010104 993838903 Créée en 2025 promouvoir le modélisme sous toutes ses formes et par tous les moyens Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Sèvremoine (49450) 23 PLACE HENRI DOIZY, 49450 SEVREMOINE Identifiants RNAW492010104 SIREN993838903 Historique Créée le 20/10/2025, dernière déclaration le 20/10/2025 6 évènements 20/10/2025 Création 20/10/2025 Dernière déclaration 20/10/2025 Enregistrement INSEE 20/10/2025 Dernier évènement INSEE 11/11/2025 Publication au Journal Officiel 12/11/2025 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 20/10/2025 / Création 20/10/2025 Création Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Culture Culture 006000culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.