LE SAINT MELAINE

Active Cholet 2024-04-09
M

Mission

gestion du boulodrome couvert et extérieur et organisation de toutes manifestations liées à la promotion de la pétanque ; l'association s'engage à assurer la liberté d'opinion et le respect des droits de la défense ; elle s'interdit toute discussion ou manifestation présentant un caractère politique confessionnel ou syndical ; l'association s'interdit toute discrimination dans l'organisation et la vie de l'association et veille au respect des règles déontologiques du sport définies par le comité national olympique et sportif français (cnosf) ; elle s'engage à respecter les règles d'hygiène et de sécurité applicables aux disciplines sportives pratiquées par ses membres ; elle s'engage à assurer le fonctionnement démocratique de l'association la transparence de sa gestion et l'égal accès des femmes et des hommes à ses instances dirigeantes ; elle s'engage à respecter les règles d'encadrement définies à l'article l 212 1 du code du sport exigeant la qualification de ceux qui enseignent encadrent ou entrainent une activité physique ou sportive contre rémunération ;

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Cholet (49300)

Associations de Cholet

Contact

#

Identifiants

RNA
W492009823
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 492S

Activité

Boules (pétanque, boules)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr