M
Mission
le contrôle et le suivi des différents aspects environnementaux liés à l'étude, à la réalisation et à l'aménagement de la voie de contournement de l'agglomération de maulévrier m et l, se situant entre la route d'yzernay (d25) et la route des aubiers(d157). elle représente et est ouverte à tous les riverains concernés.
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde 👉 Cholet Agglomération
@
Commune & Contact
Commune
Maulévrier (49360)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W492008460
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0492005513
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 492S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Activité
comités de défense, de sauvegarde
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr