JEANNE D'ARC VOLLEY BALL Active Maulévrier Basket Club de sport W492008362 933031999 Créée en 1901 gerer le club de volley Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Maulévrier (49360) 49360 MAULEVRIER Identifiants RNAW492008362 SIREN933031999 HIST.0492003486 Anciennes informations Historique Créée le 30/08/1901, dernière déclaration le 02/08/2005 6 évènements 30/08/1901 Création 25/09/1991 Publication au Journal Officiel 25/09/1991 Enregistrement INSEE 25/09/1991 Dernier évènement INSEE 02/08/2005 Dernière déclaration 20/08/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Basket / Club de sport Basket 011065Basket-ball Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.