JEANNE D'ARC VOLLEY BALL Active Maulévrier Basket Club de sport W492008362 933031999 Créée en 1901 gerer le club de volley Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Maulévrier (49360) 49360 MAULEVRIER Identifiants RNAW492008362 SIREN933031999 HIST.0492003486 Anciennes informations Historique Créée le 30/08/1901, dernière déclaration le 02/08/2005 6 évènements 30/08/1901 Création 25/09/1991 Publication au Journal Officiel 25/09/1991 Enregistrement INSEE 25/09/1991 Dernier évènement INSEE 02/08/2005 Dernière déclaration 20/08/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Basket / Club de sport Basket 011065Basket-ball Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.