BADMIN' SEG Active La Séguinière Tennis Club de sport W492008199 928214329 Créée en 2008 promouvoir le badminton Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège La Séguinière (49280) 49280 LA SEGUINIERE Identifiants RNAW492008199 SIREN928214329 HIST.0492005920 Anciennes informations Historique Créée le 14/08/2008, dernière déclaration le 14/08/2008 5 évènements 14/08/2008 Création 14/08/2008 Dernière déclaration 14/08/2008 Enregistrement INSEE 14/08/2008 Dernier évènement INSEE 17/08/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Tennis / Club de sport Tennis 011165Tennis (tennis, longue paume) Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.