LA GACHETTE TESSOUALLAISE Active La Tessoualle Chasse W492007852 Créée en 1977 l'organisation de la chasse et la gestion du gibier ; Contact
Données officielles Sources / RNA Siège La Tessoualle (49280) Identifiants RNAW492007852 HIST.0492001999 Anciennes informations Historique Créée le 30/06/1977, dernière déclaration le 17/06/1977 4 évènements 17/06/1977 Dernière déclaration 30/06/1977 Création 30/06/1977 Publication au Journal Officiel 05/08/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.