ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLÈGE LE PONT DE MOINE Active Sèvremoine Multisports scolaire W492007792 194917068 Créée en 1975 sport scolaire collège ; Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Sèvremoine (49230) Identifiants RNAW492007792 SIREN194917068 SIRET19491706800018 HIST.0492001823 Anciennes informations Historique Créée le 09/01/1975, dernière déclaration le 21/11/2024 4 évènements 09/01/1975 Création 09/01/1975 Publication au Journal Officiel 21/11/2024 Dernière déclaration 23/05/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports scolaire Multisports scolaire 011010associations multisports scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.