BADMINTON CLUB MAULEVRAIS Active Maulévrier Badminton Club de sport W492003627 929982759 Créée en 1995 club sportif de badminton Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Maulévrier (49360) 49360 MAULEVRIER Identifiants RNAW492003627 SIREN929982759 HIST.0492004020 Anciennes informations Historique Créée le 08/09/1995, dernière déclaration le 08/09/1995 6 évènements 08/09/1995 Création 08/09/1995 Dernière déclaration 08/09/1995 Enregistrement INSEE 08/09/1995 Dernier évènement INSEE 27/09/1995 Publication au Journal Officiel 01/09/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Badminton / Club de sport Badminton 011030Badminton (badminton, squash, pelote basque) Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.