COMITE D'ADMINISTRATION DE LA CANTINE DES ECOLES DE MONTIGNE-SUR-MOINE Active Montfaucon-Montigné Personnel scolaire Cantines W492003180 Créée en 1978 assurer la gestion de la cantine Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Montfaucon-Montigné (49230) Identifiants RNAW492003180 HIST.0492002088 Anciennes informations Historique Créée le 16/10/1978, dernière déclaration le 16/10/1978 4 évènements 16/10/1978 Création 16/10/1978 Dernière déclaration 27/10/1978 Publication au Journal Officiel 17/05/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Personnel scolaire / Cantines Personnel scolaire 015075amicales, personnel d'établissements scolaires ou universitaires Cantines 022510cantines, restaurants d'entreprises Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.