ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE PRIVE DE CHAMPTOCEAUX Active Champtoceaux Multisports scolaire W492003059 Créée en 1973 la pratique sportive Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Champtoceaux (49270) Identifiants RNAW492003059 HIST.0492001769 Anciennes informations Historique Créée le 01/09/1973, dernière déclaration le 15/09/2008 4 évènements 01/09/1973 Création 18/09/1973 Publication au Journal Officiel 15/09/2008 Dernière déclaration 15/05/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports scolaire Multisports scolaire 011010associations multisports scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.