ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE PRIVE DE CHAMPTOCEAUX Active Champtoceaux Multisports scolaire W492003059 Créée en 1973 la pratique sportive Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Champtoceaux (49270) Identifiants RNAW492003059 HIST.0492001769 Anciennes informations Historique Créée le 01/09/1973, dernière déclaration le 15/09/2008 4 évènements 01/09/1973 Création 18/09/1973 Publication au Journal Officiel 15/09/2008 Dernière déclaration 15/05/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports scolaire Multisports scolaire 011010associations multisports scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.