LES AGRICULTEURS DE LA ROMAGNE Active La Romagne Agriculture W492002921 Créée en 1995 representation des agriculteurs Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Romagne (49740) Identifiants RNAW492002921 HIST.0492004013 Anciennes informations Historique Créée le 18/08/1995, dernière déclaration le 27/01/2014 4 évènements 18/08/1995 Création 30/08/1995 Publication au Journal Officiel 27/01/2014 Dernière déclaration 29/01/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Agriculture Agriculture 023020associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.