M
Mission
Cette association est dissoute depuis le 2025-04-23.
informations pour tous les riverains ; transparence des résultats ; la lutte contre les nuisances causées par la décharge actuelle et pour tous les projets futurs ; des garanties d'innocuité par les exploitations agricoles et les riverains
Domaines
- comités de défense du patrimoine 👉 Cholet Agglomération
- comités de défense, de sauvegarde 👉 Cholet Agglomération
@
Commune & Contact
Commune
La Séguinière (49280)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W492002665
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0492004343
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dissolution
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Journal Officiel
Dissolution
2025-10-06
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 492S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :2002-07-06
Activité
comités de défense du patrimoine
comités de défense, de sauvegarde
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE.