Mission
par l'adhésion aux présent statuts, les membres de l'association font apport de leur surface de territoire de terre pour la demande de bracelets lièvre qui seront répartie en fonction des surfaces de déclaration de chacun ; les demandes existantes de bracelets chevreuil des groupes est te ouest ne sont plus modifiables à partir de ce jour sauf sur accords de ces même groupes ; toutes demande de chevreuil par un nouveau groupe feras l'objet d'une analyse du bureau de l'association
Domaines
- chasse 👉 Mauges Communauté
Commune & Contact
Commune
La Tourlandry (49120)Associations de Chemillé-en-Anjou
Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 492S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr