ORGANISME DE GESTION DES ECOLES LIBRES CATHOLIQUES DU MESNIL EN VALLEE Active Le Mesnil-en-Vallée Gestion enseignement W492000929 Créée en 1949 assurer la gestion et le fonctionnement des ecoles Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Le Mesnil-en-Vallée (49410) Identifiants RNAW492000929 HIST.0492000626 Historique Créée le 30/09/1949, dernière déclaration le 21/01/2025 4 évènements 30/09/1949 Création 14/10/1949 Publication au Journal Officiel 21/01/2025 Dernière déclaration 23/07/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Gestion enseignement Gestion enseignement 015035organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.