CONSEIL DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE PUBLIQUE DE BOUZILLE Active OREE-D'ANJOU Amicales laïques Parents d'élèves W492000885 Créée en 1980 soutenir l'école dans ses activites et défendre l'eéole laique Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège OREE-D'ANJOU (49530) Identifiants RNAW492000885 HIST.0492002186 Historique Créée le 24/01/1980, dernière déclaration le 13/10/2022 4 évènements 24/01/1980 Création 10/02/1980 Publication au Journal Officiel 13/10/2022 Dernière déclaration 11/05/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Amicales laïques / Parents d'élèves Amicales laïques 002010amicales laïques Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.