Mission
réunir les copropriétaires de garages boxes ou emplacements de parking comprenant les sites rénovés de Boucry Paris 18ème, Gentilly, Boulogne Billancourt, Brest, Varlin Paris 10ème, Givors, La Paix Paris 2ème, Montrouge, Rocquancourt, de chercher le conseil, de défendre activement les copropriétaires lésés et d'agir au mieux des intérêts de tous ses membres et de celui du domaine comprenant les sites ci-dessus. D'autres sites non encore répertoriés et correspondants aux caractéristiques ci-dessus pourront nous rejoindre. Défendre et rétablir un fonctionnement normal des ces copropriétés par tous moyens de droit disponibles y compris par la voie judiciaire pénale ou civile et plus généralement toutes opérations dans l'intérêt des copropriétaires d'une ou plusieurs copropriétés citées ci-dessus se rattachant directement ou indirectement à l'objet ci-dessus relaté
Domaines
- préservation du patrimoine 👉 Cholet Agglomération
Commune & Contact
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Cholet (49300)Contact
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Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 492S
Activité
préservation du patrimoine
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr