PSBB PUY SAINT BONNET BASKET

Active Cholet 2009-04-02
M

Mission

développement de tout ce qui a trait à l'éducation par la pratique du basket, garantir en son sein, la constitution d'équipes (toutes licences confondues) évoluant en championnat ou non (détente, loisir, départemental, régional, national...) Elle garantit également la liberté d'opinion, le respect des droits de la défense et s'interdit tout débat ou manifestation d'ordre politique ou confessionnel, s'interdir toute discrimination illégale et veille à l'observation des règles déontologiques du sport définies par le C.N.O.S.F., s'engager à respecter les règles d'encadrement, d'hygiène et de sécurité applicables aux disciplines pratiquées par ses membres et définies par la loi

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Cholet (49300)

Associations de Cholet

Siège INSEE

3 SQUARE CHARLES SAPINAUD, 49300 CHOLET

Contact

#

Identifiants

RNA
W492000260
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
512582792
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
  • - Dernier évènement INSEE
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 492S

Activité

Sports, activités de plein air

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr