COMITE DE DEFENSE DES RIVERAINS DE LA R.N. 23 Active Pellouailles-les-Vignes Cadre de vie W491012405 Créée en 1978 GUHL Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Pellouailles-les-Vignes (49112) Identifiants RNAW491012405 HIST.0491005454 Historique Créée le 20/12/1978, dernière déclaration le 20/12/1978 4 évènements 20/12/1978 Création 20/12/1978 Dernière déclaration 04/01/1979 Publication au Journal Officiel 17/05/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Cadre de vie Cadre de vie 024045défense et amélioration du cadre de vie Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.