FEDERATION NATIONALE DES ANCEINS COMBATTANTS D'ALGERIE, TUNISIE ET MAROC FNACA Active Saint-Barthélemy-d'Anjou Anciens combattants W491012398 Créée en 1978 JK Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Barthélemy-d'Anjou (49124) Identifiants RNAW491012398 HIST.0491005440 Historique Créée le 20/11/1978, dernière déclaration le 20/11/1978 4 évènements 20/11/1978 Création 20/11/1978 Dernière déclaration 02/12/1978 Publication au Journal Officiel 13/04/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.