ASSOCIATION NATIONALE DES CONTROLEURS DE SECURITE ET CADRES DES SERVICES DE PREVENTION DES CAISSES REGIONALES D'ASSURANCE MALADIE Active Angers Personnel entreprise W491012397 Créée en 1965 UY Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Angers (49000) Identifiants RNAW491012397 HIST.0491005437 Historique Créée le 24/05/1965, dernière déclaration le 24/05/1965 4 évènements 24/05/1965 Création 24/05/1965 Dernière déclaration 05/06/1965 Publication au Journal Officiel 13/04/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Personnel entreprise Personnel entreprise 014030association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.