ASSOCIATION DE PROTECTION DES PROPRIETAIRES DE LA S.C.I. DU CLOS AUX MOINES Active Montreuil-Juigné Animation quartier W491012389 Créée en 1978 H Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Montreuil-Juigné (49460) Identifiants RNAW491012389 HIST.0491005421 Historique Créée le 20/10/1978, dernière déclaration le 20/10/1978 4 évènements 20/10/1978 Création 20/10/1978 Dernière déclaration 04/11/1978 Publication au Journal Officiel 13/04/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Animation quartier Animation quartier 030012comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.